Décsion Modificative n° 1- 2007 - Les ressources humaines
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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8 résultats pour la valeur "Environnement" du filtre Domaine, pour la valeur "22/06/2007" du filtre Date de séance
Programmes F027 et F028 : plan de revitalisation économique (F 027). DM1 - Création d'un programme spécifique (F028) pour les pôles de compétitivité
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives - Programme des aides aux étudiants (E054)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
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C051 : Annulation de l'aide départementale relative à l'élimination des vieux pulvérisateurs
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
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Convention interregionale pour le massif des vosges : création d'un programme spécifique F043
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
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COMMUNICATION : mise en œuvre d'une politique concertée en matière de coopération transfrontalière
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
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Eau, environnement naturel, cadre de vie et agriculture. Ajustements budgétaires. DM1
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
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DM1 : Modification des critères d'aide aux déplacements en championnats de France
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
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